Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DE L'ODET
/
GATEAU BRETON MOULE BOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

GATEAU BRETON MOULE BOIS
PATISSERIE DE L'ODET SARL

Numéro de dépôt :
3430284
Date de dépôt :
17/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2016
GATEAU BRETON MOULE BOIS de PATISSERIE DE L\'ODET

Présentation de la marque GATEAU BRETON MOULE BOIS

Déposée le 17 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DE L'ODET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GATEAU BRETON MOULE BOIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATISSERIE DE L'ODET domicilié(e) ZA de Kerourvois Sud, 18 Rue Lavoisier,29500 ERGUÉ-GABERIC - 29500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PATISSERIE DE L'ODET domicilié(e) ZA de KEROURVOIS SUD, 18, Rue Lavoisier,29500 ERGUÉ-GABERIC - 29500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GATEAU BRETON MOULE BOIS est expirée depuis le 17 mai 2016.

PATISSERIE DE L'ODET a également déposé les autres marques suivantes : BRIOCHENN AR VRO , LES CROQUANTS DE QUIMPER , Granité de Bretagne , MAEN BREIZ , LA BOURRICHE A GATEAUX , BRIOCHE DU PAYS , Mad é breizh C'est Bon. C'est BRETON! , TRADI'ALP PATISSERIES , Bouchon de BRETAGNE , PATISSERIE DE L'ODET


PATISSERIE DE L'ODET SARL - ZA de Kerourvois Sud, 18 Rue Lavoisier,29500 ERGUÉ-GABERIC - 29500 - France


SARL PATISSERIE DE L'ODET - ZA de KEROURVOIS SUD, 18, Rue Lavoisier,29500 ERGUÉ-GABERIC - 29500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26

Inscription le 28 février 2011 - Transmission totale de propriété n°544068 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Pâtisserie, biscuiterie, confiserie, toutes préparations faites de céréales.